Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ebusiness café
AGENCE NET DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3973768
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2023
ebusiness café de AGENCE NET DESIGN

Présentation de la marque ebusiness café

Déposée le 10 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE NET DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ebusiness café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE NET DESIGN domicilié(e) 327 B Route de valparc - 74330 - POISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 225 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE NET DESIGN, M. GOMILA Jean Marie domicilié(e) 327 B Route de valparc - 74330 - POISY - France.

La marque ebusiness café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ebusiness café est expirée depuis le 10 janvier 2023.

AGENCE NET DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : BON APP , MADE IN LEMAN , JUST INTERACTIVE! , ONE CLIC , HOME SWEETING


AGENCE NET DESIGN, SARL - 327 B Route de valparc - 74330 - POISY - France - SIREN 433225703


AGENCE NET DESIGN, M. GOMILA Jean Marie - 327 B Route de valparc - 74330 - POISY - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.